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LA FORGE 60 - FEIGNEUX 60800 - OISE - PICARDIE - HAUTS-DE-FRANCE - FRANCE

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FERRONNERIE

D'ART

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Webmaster: MARTIN-GOOS – laforge60@orange.fr 0619949619
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A l'occasion de l'utilisation du site www.laforge60.fr. peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.laforge60.fr. le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.laforge60.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Compiègne
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Dossier RGPD

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA FORGE 60
Coordonnées du responsable de l’organisme
Nom : MARTIN-GOOS
Adresse : 16 rue de la Houatte
CP : 60800. Ville : FEIGNEUX
Téléphone : (33) 0619949619 Adresse de messagerie :laforge60@orange,fr
Nom et coordonnées du délégué à la protection des données 
Nom : MARTIN-GOOS
Adresse : 16 rue de la Houatte
CP : 60800 Ville :FEIGNEUX
Téléphone : (33) 0619949619 Adresse de messagerie :laforge60@orange,fr
Activités de l’organisme impliquant le traitement de données personnelles
Désignation des activités
Activité 1
FERRONNERIE D ‘ART - PEINTRE - SCULPTEUR EN METAUX FORGES
FICHE DE REGISTRE DE L’ACTIVITÉ
Date de création de la fiche 01 AVRIL 2019
Date de dernière mise à jour de la fiche 01 AVRIL 2019
Nom du responsable conjoint du traitement
MARTIN-GOOS
CLARIS HOME PAGE
Le ferronnier d'Art, MARTIN-GOOS s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.laforge60.fr, ferrronnier d'art, création , exécution, restauration de ferronnerie ancienne.......
soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Objectifs poursuivis
création et réalisation de vos projets en fer forgé
Catégories de données collectées peut être amené à collecter vos : nom, nom d'entreprise, adresse postale, adresse email, dates de naissance, photos, RIB, numéros de téléphone fixes et portables, données de navigation, historique de commandes, centres d'intérêts , éléments relatifs au suivi de votre commande. État-civil, identité, données d'identification, images ,plan etc.....
La collecte de certaines données, particulièrement sensibles, est strictement encadrée par le RGPD et requiert une vigilance particulière. Il s’agit des données révélant l'origine prétendument raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale des personnes, des données génétiques et biométriques, des données concernant la santé, la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle des personnes, des données relatives aux condamnations pénales ou aux infractions, ainsi que du numéro d'identification national unique (NIR ou numéro de sécurité sociale). Non.
Durées de conservation des catégories de données :3 ans à compter de la fin de la relation contractuelle).
Hébergeur : ORANGE (France)

 

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